MENTIONS LÉGALES & POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1. Présentation du site

Le site web www.hdesignproject.com est la propriété de H DESIGN PROJECT, dirigé par Madame RUPPEL Claire, dont le siège social est situé à :

H DESIGN PROJECT
32 rue des Fauvettes
57480 WALDWISSE
Email : contact@hdesignproject.com
Téléphone : +33 6 84 57 94 69

SASU au capital de 1 €

RCS : THIONVILLE sous le numéro SIRET : 98877395800018

Siège social : 32 rue des fauvettes 57480 WALDWISSE

Représentée par : Mme Claire Ruppel, Présidente

Contact : contact@hdesignproject.com – Tél. : +33 6 84 57 94 69

N° de TVA intracommunautaire : FR 00988773958

Directeur de la publication

Mme Claire Ruppel, Présidente.

Hébergeur du site :
Squarespace Ireland Limited
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8, Irlande, D08 N12C

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation complète et sans réserve des présentes conditions générales. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, il est donc recommandé aux utilisateurs de les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Cependant, des interruptions peuvent survenir pour maintenance technique. H DESIGN PROJECT s’engage à informer les utilisateurs dans la mesure du possible.
Les informations disponibles sur le site sont fournies à titre indicatif. H DESIGN PROJECT ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour de ces informations.
Le site utilise divers langages web (HTML, JavaScript, CSS) et des technologies standards. H DESIGN PROJECT ne peut être tenu responsable des dommages liés au matériel ou logiciel de l’utilisateur, ni de l’incompatibilité avec certains navigateurs ou versions.

3. Description des services

Le site a pour but de fournir des informations sur les activités et services de H DESIGN PROJECT. Toutes les informations sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. H DESIGN PROJECT ne peut être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou modifications apportées par des tiers fournisseurs.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, sons, animations, etc.) sont la propriété exclusive de H DESIGN PROJECT, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation sans autorisation écrite est interdite et passible de sanctions légales (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

5. Données personnelles

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Ces données sont collectées uniquement à des fins de communication et suivi client, et sont conservées pendant 3 ans.

Droits des utilisateurs

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous disposez des droits suivants :

Accès, rectification et suppression des données
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Pour exercer ces droits :
H DESIGN PROJECT – Mme Claire Ruppel – 32 rue des Fauvettes, 57480 WALDWISSE
Email : contact@hdesignproject.com

En cas de litige, vous pouvez saisir la CNIL : www.cnil.fr

Transfert des données hors UE

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